Un brevet pour la vie : La propriété intellectuelle et ses effets sur le commerce, la biodiversité et le monde rural

L'aboutissement récent de la négociation du GATT et la signature de la Convention sur la diversité biologique ont placé les droits de propriété intellectuelle au premier plan des relations Nord-Sud.

Les décisions prises en la matière, notamment en ce qui a trait aux ressources du règne végétal, ont d'importantes implications pour la sécurité alimentaire, l'agriculture, le développement rural et l'environnement de tous les pays, au Nord comme au Sud. Pour ces derniers en particulier, l'incidence de la propriété intellectuelle sur les agriculteurs, les sociétés rurales et la biodiversité revêtir a une extrême importance.

• Les brevets accordés pour le coton obtenu grâce aux techniques du génie génétique pourrait hypothéquer l'avenir d'une culture estimée à 20 milliards de dollars et qui est essentielle pour de nombreuses économies nationales du Sud.
• Les organisations d'agriculteurs des pays andins croient que les brevets accordés pour deux variétés de coton coloré ne reconnaissent pas l'apport majeur des collectivités autochtones d'Amérique centrale et du Sud.

Les auteurs se sont réunis en juin 1993 à Uppsala (Suède) et en septembre 1993 à Berne (Suisse) pour élaborer des idées et des recommandations en matière de propriété intellectuelle. Plutôt que de rechercher un consensus, ils ont identifié les tendances, les préoccupations et les potentialités que mettent en évidence les questions liées à la propriété intellectuelle relativement à la sélection et aux ressources génétiques végétales.

Un brevet pour la vie aborde la question de manière franche et honnête. L'ouvrage met l'accent sur les principaux aspects et les possibilités d'action que présente ce domaine extrêmement important, changeant et politisé.

Les auteurs

Les auteurs ont entrepris leurs travaux, de manière quasi informelle, en octobre 1992, lorsqu'ils ont participé au Colloque sur les ressources phytogénétiques organisé à l'instigation de Keystone International. Ils continuent à offrir des conseils et à suivre de près les tendances qui se font jour dans ce domaine.